CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Application des conditions générales de ventes

CCBG MODE dénommé ci-après : notre site ou site

L'acheteur, le client ou VOUS : personne physique internaute ayant capacité de contracter.

Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes d'articles et/ou produits proposés dans le site www.ccbgmode.com .Elles sont à tout moment accessibles sur ce site par l'acheteur.

Vous compterez avec tout notre professionnalisme pour vous aider au mieux dans vos recherches d'achat et de commande pour un article et/ou produit repéré et proposé sur notre site. Nous nous engageons à décrire avec la plus grande exactitude les articles et/ou produits mis en vente sur notre site.

Malgré tous les efforts déployés pour vous garantir l'exactitude de toutes les informations mises à votre disposition sur notre site, de constantes mises à jour de ces informations sont à tout moment effectuées. Nous déclinons toute responsabilité quant à toute inexactitude ou omission des informations disponibles sur notre site ainsi que tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers qui entraînerait une modification dédites informations. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques. La restitution des couleurs sur les articles et/ou produits qui sont sur le site ne saurait être contractuelle dans le sens où les couleurs visualisées peuvent présenter une apparence différente des couleurs de l'article et/ou produit  livré selon la configuration de chaque poste et la qualité de l'image de chaque moniteur, voire du périphérique d'impression. En conséquence, malgré toute notre attention portée sur les photos présentes sur le site pour représenter les articles et/ou produits le plus fidèlement possible, il peut arriver qu'il existe de légères différences avec les articles et/ou produits livrés.

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'ensemble des articles et/ou produits proposés à la vente par CCBG PARIS SAS sur son site internet www.ccbgmode.com. Elles établissent les conditions contractuelles exclusivement applicables à tout achat effectué à distance par tout acheteur qu'il soit consommateur ou professionnel.

En l'application de l'article L124 du Code Civil, les mineurs non émancipés sont incapables de contracter. En conséquence, les commandes destinées aux mineurs doivent être passées par l'autorité parentale. En cas de collecte accidentelle de données nominatives relatives à un mineur, l'autorité parentale a capacité de s'opposer à leur conservation et/ou à leur transmission à des tiers.

En conséquence, le fait pour tout acheteur, personne physique ou morale, de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve à ces conditions générales de vente, à l'exclusion de tous autres documents tels que prospectus, catalogues, émis par le vendeur et qui n'ont q'une valeur indicative.

Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite du vendeur, prévaloir contre les conditions générales de vente.

Tous les articles et/ou produits proposés sur notre site sont limités à la France Métropolitaine et la Corse. Ces dispositions contractuelles sont donc uniquement applicables aux produits livrés et facturés aux acheteurs établis en France métropolitaine et la Corse.

Commande

a - Validité de la commande
Pour être valable, la commande doit préciser notamment la quantité des articles et/ou produits choisis ainsi que le prix convenu, les conditions de paiement, le lieu et le délai de livraison. Toute commande passée vaut acceptation irrévocable des prix et des articles et/ou produits proposé à la vente.

Les différentes étapes pour commander sont les suivantes :

1. Pour se faire, vous sélectionnez les articles et/ou produits qui vous intéressent. Après avoir précisé le coloris, Pour accédez  à votre panier cliquer sur "mon panier" en haut de page.
2. Si vous êtes en accord avec votre panier, vous pouvez alors cliquer sur le Bouton : Procéder au paiement.
3. Identification : vous devez, à ce moment, vous identifier :
   Soit vous êtes une nouvelle cliente et vous devez créer un compte en vous enregistrant et saisir une adresse électronique valide et un mot de passe (confidentiel) qui serviront à vous identifier par la suite : Bouton : S'enregistrer.
   Soit vous êtes déjà cliente, et vous vous identifiez (e-mail et mot de passe) : Bouton : Se connecter.
4. Adresse de facturation : Lors de votre enregistrement, l'adresse que vous avez précisée sera reprise pour effectuer la facturation. Elle peut différer de l'adresse de livraison et être modifiée à tout moment. Bouton : Poursuivre.
5. Adresse de livraison : si vous désirez vous faire livrer à une autre adresse que celle de la facturation, vous enregistrez une nouvelle adresse. Bouton : Poursuivre.
6. Mode de livraison : si vous n'aviez pas encore fait l'estimation du coût de votre livraison, la phase Mode de Livraison vous permet de connaître et de choisir et d'accepter les coûts relatifs à votre choix. Bouton : Poursuivre.
7. Information paiement : choisissez votre type de carte de crédit. Bouton : Poursuivre.
8. Vérification de la commande : à cette étape de la commande, vous vérifiez à nouveau le contenu de votre panier, le montant total et le coût de livraison. A tout moment vous pouvez modifier le contenu de votre panier en cliquant sur Modifier votre panier. Si vous êtes en accord avec cette étape, cliquez sur le Bouton : Passez la commande.

La confirmation de la commande entraîne pour l'acheteur pleine acceptation irrévocable de celle-ci ainsi que de l'intégralité des présentes conditions générales de vente du vendeur, la reconnaissance d'en avoir parfaitement connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat.

Bouton : Terminer. Ceci valide votre commande.
Votre commande est alors enregistrée, vous recevrez un e-mail de confirmation en accusé réception. Nous traiterons alors la commande. Veillez à ce que nos mails ne soient pas dirigés dans vos spams ou courrier indésirable.

Le bénéfice de la commande est personnel à l'acheteur et ne peut être cédé sans notre accord.

Nous nous réservons le droit :

• de refuser toute commande pour des motifs légitimes et plus particulièrement dans le cas où les quantités commandées sont anormalement élevées par rapport aux quantités habituellement commandées par les acheteurs en qualité de consommateurs.
• d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un arriéré de paiement ou un litige relatif au paiement d'une commande antérieure, ou pour tout autre motif légitime tenant notamment au caractère anormal de la commande,
• en cas d'indisponibilité du produit,
• en cas d'impossibilité d'exécuter la commande,
• en cas d'intention manifeste de la part du client de nuire à notre site,
• en cas d'une erreur de notre part, conduisant à afficher sur notre site un prix erroné, nous nous réservons également le droit de refuser toute commande liée à cette erreur et nous nous obligeons à vous en faire part aussitôt et de rectifier immédiatement l'erreur sur notre site.

b - Suivi de commande
Pour connaître l'état d'avancement de votre commande, voici la procédure à suivre :
- Quand votre article et/ou produit quitte notre dépôt, un mail vous est envoyé pour vous annoncer l'expédition de votre colis et vous commnuniquer le numéro de votre suivi d'envoi.
- Rendez-vous sur notre site dans la rubrique "Mon Compte", l'état de toutes vos commandes apparaissent sur votre tableau de bord.

c - Disponibilité des articles et/ou produits
Les articles et/ou produits et offres proposés sur notre site ne sont valables que dans les limites des stocks disponibles.
La disponibilité de chaque article et/ou produit est indiquée sur la fiche article et/ou produit et au moment du récapitulatif de votre commande.
En règle générale, tous les articles et/ou produits proposés sur notre site sont disponibles dans nos stocks afin de garantir une livraison rapide.
Mais en cas d'indisponibilité d'un article et/ou produit après passation de votre commande, plusieurs solutions possibles :
- l'article et/ou produit est en cours de réassort et nous l'envoyons dans les plus brefs délais, après vous en avoir informé par mail suivi de votre accord.
- l'article et/ou produit est définitivement épuisé, nous vous proposons alors le remplacement du produit commandé soit par un article et/ou produit équivalent (qualité, prix) soit par un avoir, soit par son remboursement, à votre choix.

Échange - Rétractation - Remboursement - Retour - Résolution

1°Toute rétractation, tout échange, tout remboursement ou tout retour ne peut en aucun cas s'exercer pour les articles et/ou les produits portés, ou tachés, ou salis, ou endommagés, ou retouchés ou portant trace d'un récent lavage. Tous articles et/ou produits retournés doivent être neufs et non portés ou utilisés. Ils doivent être dans leur boîte d'origine, parfaitement intacts. Par conséquent, veillez à ne pas jeter ou déchirer l'emballage à réception du colis. Tout article et/ou produit doit être réexpédié complet et dans un état permettant sa re-commercialisation
Articles non soumis aux remboursements:
 - Pour des raisons évidentes d'hygiène, les articles et/ou produits concernant la lingerie, collants, chapeaux, leggings ou boucles d'oreilles ne pourront être repris ni échangés.
- Tous les articles fait sur mesure à la demande du client soit: Chaussures, Bottes, Bottes équitation, Bottes de chasse, Santiags ainsi que les ceintures ajustables sur mesure, ne pourront être ni repris ni échangé.

 Échange - Remboursement - Retour

Tous les articles et/ou les produits peuvent faire l'objet d'un échange ou d'un remboursement excepté ceux portant une mention contraire, par exemple les articles et/ou les produits ayant fait l'objet d'une personnalisation sur demande du client.
Le choix et l'achat d'un ou des articles et/ou des produits sur notre site sont placés sous votre responsabilité unique. L'impossibilité (totale ou partielle) de les utiliser pour cause d'incompatibilité, notamment, ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement et ne saurait mettre en cause la responsabilité de CCBG Paris SAS.

Si votre article et/ou produit ne vous satisfait pas, vous pouvez faire une demande d'échange ou de remboursement. Cette demande doit nous parvenir dans un délai de 7 jours à compter de la date de réception ou de retrait du colis. Dès acceptation de notre part, vous disposez d'un délai de 48h pour le retour du produit, date de la poste faisant foi. Les frais de retour restent à votre charge. Passé ce délai, plus de possibilités d'échange ou de remboursement.

En cas d'échange et après validation de notre part, si la nouvelle commande est d'un montant supérieur, le client devra joindre à sa demande d'échange le paiement du reliquat. A l'inverse, si le montant de l'échange est inférieur au montant initial, un avoir de la différence, sous forme d'un code, est délivré pour être utiliser sur notre site dans le délai d'1 an à compter de son émission.

En cas de demande de remboursement, tout ou partiel, celle-ci doit être faite par courrier explicatif motivant le renvoi de ou des articles et/ou produits que vous souhaitez retourner aux fins de remboursement. 

Tout retour de produit doit faire l'objet d'un accord formel écrit de notre part comportant un numéro de retour à inscrire impérativement à votre colis ainsi qu'une photocopie de la facture correspondante. Ceci est indispensable à la bonne gestion de votre dossier de retour et de votre remboursement.
Faute de cet accord, nous refuserons toute réception de produit dont le numéro n'aura pas été préalablement établi. Il vous appartient de conserver toute preuve de retour. Les frais de retour étant à votre charge, vous pouvez choisir votre type d'envoi mais nous conseillons fortement le renvoi par recommandé pour éviter tous risques inutiles (pertes etc...).
A la réception de votre colis, celui-ci sera soumis à vérification selon les critères décrits au paragraphe Echange - Remboursement
- Retour - Rétractation - Résolution. Comme acceptation de notre part, vous recevrez un mail de confirmation de remboursement et celui-ci s'effectuera soit en créditant la carte de crédit utilisée lors de votre commande soit par chèque bancaire à votre nom dans un délai maximum de 30 jours suivant la date de  réception du colis retourné, à l'exception des frais d'expédition qui restent à votre charge, et il sera prèlevè 1,50€ de frais de gestion .

Rétractation
Conformément à l'article L121-16 et 121-20 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de sept jours francs pour exercer votre droit de rétractation. Ce délai court à compter de la date réception ou de retrait du colis. Le remboursement intégral lié à l'achat initial, s'effectuera au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Ce droit s'exerce par le renvoi du produit immédiatement après information auprès de nos services, seuls les frais de retour restent à la charge du client. Le colis devra respecter  les conditions mentionnées au paragraphe Echange - Remboursement - Retour- Rétractation - Résolution.

Résolution
Dans le cas d'un dépassement de sept jours ouvrables de la date de livraison indiquée lors de la validation de votre commande, et en dehors de tout cas de force majeure au sens de la Loi, vous pourrez demander la résolution de votre commande par lettre recommandée avec accusé de réception.
Toutefois, notre responsabilité ne saurait être engagée pour l'inexécution ou la mauvaise exécution du contrat qui pourrait être imputable soit au consommateur-client, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeur.

Soldes - Promotions - Déstockage
Périodes de Soldes, de Promotions ou de Déstockage : ces périodes sont effectuées sur une sélection d'articles et/ou produits mis en vente sur notre site dans la limite du stock disponible. Pendant ces périodes, seuls les échanges ou avoirs sont proposés et restent soumis aux conditions de l'alinéa 1° du paragraphe Echange-Retractation-Remboursement-Retour-Résolution. Les frais de réexpédition sont à la charge du client durant les périodes de soldes ou promotions.

Si l'article nous est retourné du fait de notre responsabilité, vous êtes libre de choisir le remboursement ou l'échange de cet article et/ou produit, à votre convenance. Il est entendu que les frais de retour sont à notre charge, basé sur les frais de port normal d'un colissimo 

Prix de vente

Les articles et/ou produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de la commande.
Les prix de vente des articles et/ou des produits figurant sur notre site au moment de l'enregistrement de la commande sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais d'envoi ou de mise à disposition. Ils sont donc susceptibles de modification à tout moment étant entendu que la marchandise commandée est facturée au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.
En cas de prix promotionnel, (soldes, promotions, déstockage) nous nous engageons à appliquer ce prix à toute commande passée durant la période de la publicité. Les prix indiqués sur notre site sont garantis pour la durée de mise en ligne et dans la limite des stocks disponibles. Ils tiennent compte du taux de la TVA applicable au jour de la commande.

Paiement sécurisé

La sécurisation du  paiement par carte bancaire est assuré par la banque BPSO (Banque Populaire du Sud-Ouest) à travers le groupe ATOS  reconnu pour sa fiabilité en matière de transactions sur Internet.  Lors du paiement de votre transaction sur notre site www .ccbgmode.com, vous êtes redirigé vers le serveur monétique de la banque (Cyberplus) de manière à garantir une protection optimale de vos données bancaires. La transaction qui se fait entre vous et ATOS est totalement sécurisée par cryptage, assuré par codage SSL (Secure Socket Layer) et vos données ne circulent jamais en clair sur Internet.

Nous adhérons au programme 3D Sécure développé par les émetteurs internationaux VISA et MASTERCARD, respectivement Vérified By Visa et Mastercard Secure Code afin de renforcer la sécurité des paiements en ligne.
Ce programme repose sur la mise en place d'un contrôle supplémentaire lors de l'achat en ligne : en complément des données bancaires et à travers une fenêtre supplémentaire, l'internaute devra valider son paiement en saisissant une donnée secrète que sa banque devra lui avoir fournie.
Selon la banque émettrice de la carte, les modalités d'authentification varient. Si vous rencontrez des difficultés au niveau de la validation de votre paiement en ligne, car vous ne possédez pas encore cette donnée, veuillez contacter votre banque qui vous la fournira immédiatement.

Nous n’avons jamais accès à vos informations bancaires qui sont cryptées et elles ne sont, en aucun cas, stockées sur le serveur de notre société.
Veillez à vérifier toujours que vous êtes bien sur une page sécurisée en vérifiant , dans l’url du site que le « http » est devenu « https » et qu’un cadenas fermé est bien présent en fin d’adresse URL ou en bas de page à droite.

Vous réglez l'ensemble de vos commandes avec les cartes bancaires suivantes :
Carte Bleue, Carte Visa ou Carte MasterCard.
Quand vous réglez par carte bancaire, le montant de votre commande est débitée immédiatement.

Vous avez la possibilité de régler aussi :

         - via PAY PAL.

         - Chèque Bancaire.

Clause particulière pour règlement par chèque bancaire : le chèque doit être uniquement libellé en €uros et émis exclusivement par une banque domiciliée en France Métropolitaine. Le chèque doit être établi à l'ordre de CCBG PARIS et être envoyé à l'adresse suivante :CCBG PARIS sas 27 rue Saint martin, 64270 Salies de Bearn. La commande est considérée ferme et définitive à réception du chèque. Il doit nous parvenir dans un délai de 3 jours ouvrés suivant la validation de la commande. Elle sera expédiée dès l'encaissement du chèque soit sous 8 jours ouvrables.Si, passé le délai de 72 heures ouvrés, sans réception du règlement, la commande sera annulée de plein droit. Si le chèque nous parvient après ce délai, il sera retourné à l'adresse indiquée sur la commande. 
Vous pouvez aussi effectuer votre règlement par E-Carte. Cette carte vous est mise à disposition gratuitement par votre banque pour vous permettre d'effectuer vos achats sur Internet en toute sécurité, sans transmettre vos coordonnées bancaires personnelles. Son code n'est valable qu'une seule fois mais vous pouvez faire une nouvelle demande autant de fois que vous le désirez.

Livraison

La livraison s'effectue conformément à votre commande. Les articles et/ou produits ne sont livrés qu'en France métropolitaine et en Corse à l'adresse indiquée par vous-même au cours du processus de commande.
Les livraisons sont effectuées par la Poste à l’adresse de votre choix. Si vous le désirez, vous pouvez indiquer une adresse de livraison autre que celle de la facturation.
Ce qui veut dire, que vous pouvez choisir d’envoyer le colis à une autre adresse que celle de la facturation : une autre personne reçoit le colis mais c’est l’acheteur qui reçoit la facture.

a -Tarifs :
Les tarifs de la livraison sont à la charge du client. Les différentes options ainsi que leur tarif sont présentées lors de la passation de la commande et précisées lors du récapitulatif de celle-ci avant de passer au paiement.
Votre panier indique par défaut les frais de port pour la France métropolitaine et la Corse. Une fois que vous avez sélectionné votre adresse de livraison, votre panier est automatiquement majoré du montant des frais de port correspondant à la destination que vous avez choisie.
Vous savez donc le montant exact des frais de livraison avant de valider votre achat.

b - Offre particulière :
A partir de 80€ d'achat total sur un panier, la livraison vous est offerte ! France Métropolitaine uniquement et hors périodes de soldes, promotions ou déstockage.

c - Délais :
Tous les articles et/ou produits proposés sur notre site sont disponibles dans nos stocks afin de garantir une livraison rapide. Toute commande passée avant 14 heures, du lundi au vendredi, est traitée et expédiée dans la journée.
Vous avez le choix entre :
- La livraison rapide Colissimo, délai d'acheminement moyen de 2 à 3 jours ouvrés à compter de la remise du colis à la Poste (délais fournis par la Poste). En cas d'absence, un avis de passage sera déposé dans votre boîte aux lettres de manière à ce que vous puissiez le retirer au bureau de Poste sur présentation d'une pièce d'identité.
- La livraison expresse avec TNT délai d'acheminement moyen de 24 heures à compter de la remise du colis à TNT(délais fournis par TNT). En cas d'absence, un avis de passage vous sera laissé tout comme pour le Colissimo et sera à retirer au POINT RELAIS le plus proche de votre domicile ,sur présentation d'une pièce d'identité.

d- Suivi :
Nous vous envoyons un e-mail d'expédition comportant le numéro de suivi de votre colis soit avec Colissimo soit avec TNT
Si vous attendez votre colis et que le délai annoncé dans notre mail de suivi de commande est dépassé, contactez-nous au plus vite afin de résoudre ce problème.

e - Colis endommagé :
Dans tous les cas, le colis voyage aux risques et périls du client auquel il appartient. Les colis sortant de nos locaux sont toujours vérifiés et remis à la Poste dans un état impeccable. Si le colis est abîmé, déchiré ou bien ouvert, il vous appartient de faire toute contestation nécessaire voir de refuser le colis et prendre contact avec nos services afin de nous en informer au plus vite. Si le colis abîmé a été déposé dans votre boîte aux lettres ou bien remis à votre gardien, il est alors considéré comme accepté en l'état.

Garantie

Respect et Confidentialité
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17du 6 janvier 1978 relatives à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro : 1401197.

Conformément à cette loi, vous disposez d'un droit d'accès aux données, ainsi qu'un droit de modification et de suppression de celles-ci. Pour exercer ce droit, il vous suffit d'écrire à l'adresse e-mail serviceclient@ccbgmode.com ou de nous envoyer un courrier à CCBG PARIS SAS 27, rue Saint Martin 64270 Salies de Béarn. 

Nous respectons votre droit à la confidentialité. En aucun cas nous ne vendons, ni ne louons, ni ne prêtons notre listing d'abonnés.

Contestation et compétence
Le présent contrat est soumis à la loi française et régi par le droit français, conformément aux directives européennes. Dans tous les cas, étant respectueux de nos clients, nous privilégierons le règlement à l'amiable. Dans le cas d'impossibilité à parvenir à un règlement amiable, seuls, les tribunaux français seront compétents.